Conditions d’utilisation.

1. Objet du site

Le site www.jean-pierre-lebel.fr a pour objectif de présenter le travail artistique de Jean-Pierre Lebel, ses œuvres, expositions, collections et projets. Toute utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. Jean-Pierre Lebel et ses équipes se réservent le droit d’interrompre temporairement l’accès au site pour des raisons techniques ou de maintenance, sans préavis.

3. Propriété intellectuelle

Les œuvres, textes, images, photographies et tout autre contenu du site sont la propriété exclusive de Jean-Pierre Lebel et de Shanna Virey, sa manager artistique. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation sans autorisation écrite est interdite. Toute violation constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

Jean-Pierre Lebel et ses équipes s’efforcent de fournir des informations exactes et à jour, mais ne sauraient être tenus responsables d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.

5. Données personnelles

L’utilisateur s’engage à ne pas transmettre d’informations fausses ou malveillantes via les formulaires du site. Les règle de collecte et de protection des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

6. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En ça de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents de Lyon (France) seront seuls compétents.